TERRES DE SOLEIL IMMOBILIER
Présentation de la marque TERRES DE SOLEIL IMMOBILIER
Déposée le 6 décembre 2006 par Gilles SOUQUES et Christine SOUQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES DE SOLEIL IMMOBILIER »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE SOLEIL IMMOBILIER est expirée depuis le 6 décembre 2016.
Gilles SOUQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19
Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02